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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production
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FORM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORM
SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL

Numéro de dépôt :
1640077
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque FORM

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production domicilié(e) 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201666) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 140 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2201666) - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 28 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORM est expirée depuis le 16 janvier 2011.

SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production a également déposé les autres marques suivantes : EXARFORM , CREAFORM , ECOFORM , EXOFORM , LUDOFORM , FLUIDOFORM , CODIFORM , COFRASUD , TECNOFORM , BETOFORM


SOCIETE NOUVELLE RICARD Société Coopérative Ouvrière de Production SARL - 180 rue Louis Armand, ZI Les Milles, 13791 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2201666) - France - SIREN 404140832


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2201666) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201666 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 6 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°330579 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 24 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327190 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 19 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210453 - Publication au BOPI 1996-12-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;coffrages métalliques, échafaudages métalliques;quincaillerie de coffrages et d'échafaudages;charpentes métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;coffrages non métalliques;échafaudages non métalliques, charpentes non métalliques.Meubles;glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux de construction;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Conditionnement de produits.Travaux d'ingénieurs, services d'architecture;essais de matériaux;recherche et développement de nouveaux produits;laboratoires; programation pour ordinateur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.